Véhicule à moteurBruxelles
Règles de circulation
Bruxelles
1. Véhicule à moteur
Un véhicule à moteur est un véhicule équipé d’un moteur et conçu pour se déplacer par ses propres moyens. Cette catégorie comprend de nombreux types de véhicules, notamment les voitures, les motos, les autobus, les camions et certains cyclomoteurs.
Les règles de circulation applicables dépendent de la catégorie du véhicule, de son poids, de ses dimensions, de sa puissance et de sa vitesse maximale par construction. Les exigences d’immatriculation, d’assurance, de permis et d’accès aux routes peuvent donc différer selon les types de véhicules à moteur.
Comment un véhicule à moteur est-il défini en Belgique ?
Un véhicule à moteur est tout véhicule équipé d’un moteur et destiné à circuler par ses propres moyens.
Les engins de déplacement motorisés sont-ils considérés comme des véhicules à moteur en Belgique ?
Non. Malgré leur motorisation, les engins de déplacement motorisés répondant aux conditions et dont la vitesse maximale par construction est de 25 km/h ne sont expressément pas assimilés à des véhicules à moteur dans le Code belge actuel.
