LicencesProjet

1. Licence par défaut pour les contenus originaux

Sauf indication contraire, les contenus éducatifs originaux protégeables par le droit d’auteur et créés pour les Sites sont mis à disposition sous la licence Creative Commons Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-SA 4.0).

Cela comprend les textes éducatifs originaux, les questions de quiz, les explications, les illustrations, les éléments graphiques et les autres supports pédagogiques originaux pour lesquels nous détenons les droits concernés.

La licence CC BY-SA 4.0 permet de partager et d’adapter le contenu sous licence, y compris à des fins commerciales, à condition de respecter les termes de la licence, notamment l’attribution et le partage dans les mêmes conditions.

2. Attribution

Le nom d’attribution demandé pour les contenus originaux placés sous licence par les Sites est WCIT. Lorsque cela est raisonnablement possible, l’attribution devrait également identifier le site sur lequel le contenu a été publié et inclure un lien vers la page ou la source d’origine.

Si vous modifiez, traduisez ou adaptez d’une autre manière un contenu sous licence, vous devez indiquer que des modifications ont été apportées et respecter les exigences de partage dans les mêmes conditions de CC BY-SA 4.0.

3. Images générées par IA et images éducatives originales

Les Sites utilisent des images éducatives originales, générées par IA ou assistées par IA. Dans la mesure où nous détenons des droits d’auteur ou des droits similaires sur ces contenus, ces droits sont mis à disposition sous CC BY-SA 4.0, sauf indication contraire.

Une image peut être accompagnée d’une courte description de son sujet et de son lieu, suivie d’une ligne d’attribution compacte. Pour les images générées par IA, le format standard est :

Traffic-rules.com • WCIT • CC BY-SA 4.0 • AI

La mention AI indique que l’image a été générée ou créée de manière substantielle avec l’aide de l’intelligence artificielle. Il s’agit d’une indication de provenance qui ne modifie ni la licence Creative Commons ni les éventuels droits de tiers.

4. Images de panneaux de signalisation

Les Sites contiennent des images et des illustrations de panneaux de signalisation provenant de nombreux pays et juridictions. Les modèles de panneaux reposent souvent sur des panneaux et symboles officiels, mais leur statut en matière de droit d’auteur et d’autres droits peut varier selon les juridictions.

Sauf lorsqu’une licence particulière ou une mention de domaine public est affichée, nous ne déclarons pas de manière générale que tous les modèles de panneaux sous-jacents présentés sur les Sites appartiennent au domaine public.

Lorsque nous avons créé ou redessiné une image de panneau, CC BY-SA 4.0 ne s’applique qu’aux droits d’auteur ou droits similaires que nous détenons sur cette représentation particulière. Cela n’accorde aucun droit sur le modèle officiel sous-jacent lorsque ces droits appartiennent à un tiers.

Toute personne réutilisant une image de panneau reste responsable de la vérification du statut juridique du modèle sous-jacent ainsi que des restrictions nationales ou droits de tiers applicables.

5. Contenus de tiers

Certaines images, certains documents, médias et autres contenus affichés sur les Sites proviennent de tiers, notamment de Wikimedia Commons ou d’autres sources externes.

Les contenus de tiers restent soumis à la licence, aux exigences d’attribution et aux autres conditions de leur titulaire de droits d’origine. Leur présence sur les Sites ne signifie pas qu’ils sont placés sous une nouvelle licence par WCIT ou sous la licence CC BY-SA 4.0 par défaut des Sites.

Lorsqu’une source, un créateur ou une licence est indiqué, vous devez respecter les informations fournies avec le contenu et, lorsque cela est approprié, obtenir le contenu auprès de la source d’origine.

6. Contenu intégré

Les Sites peuvent intégrer du contenu de tiers, notamment des vidéos YouTube et d’autres médias hébergés à l’extérieur. Le contenu intégré reste soumis aux droits, conditions et politiques du tiers et du créateur concernés.

L’intégration d’un contenu n’accorde aucune autorisation de le télécharger, le reproduire, le redistribuer ou le réutiliser au-delà des droits accordés par le titulaire concerné ou par la législation applicable.

7. Logiciels et code source

La licence CC BY-SA 4.0 par défaut décrite sur cette page ne s’applique pas aux logiciels, au code source, au code côté serveur ou à tout autre code informatique des Sites, sauf lorsqu’une licence est expressément indiquée pour ce code.

Les logiciels et le code source peuvent être soumis à des avis de droit d’auteur, des licences open source ou d’autres conditions distinctes.

8. Autres droits

Une licence Creative Commons concerne le droit d’auteur et certains droits similaires. D’autres droits peuvent néanmoins s’appliquer, notamment les droits de marque, les droits sur les dessins et modèles, les droits à la vie privée ou à l’image, les droits sur les bases de données et les droits relatifs aux symboles officiels ou emblèmes protégés.

Rien sur cette page n’autorise à laisser entendre que Traffic-rules.com, Rijbewijs-online.be, WCIT ou un tiers approuve ou soutient votre utilisation.

9. Questions et corrections relatives aux licences

Si vous pensez qu’une source, un créateur, une licence ou une attribution est manquant ou incorrect, veuillez nous contacter afin que nous puissions l’examiner.

Les Sites sont exploités par Wouter Cools sous le nom commercial WCIT. Les informations actuelles sur l’exploitant et ses coordonnées sont disponibles sur notre page de contact.